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Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout … rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des … des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… - Autres               - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑étain (bronze) : 7409.31 - - Enroulées 7409.39 - - Autres 7409.40 - … de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou … travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre … - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres … non refendue 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en … tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale … battage. La présente position comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° …

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