… appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension … ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, … la mise en œuvre de certaines fonctions spécifiques (telles que fonctions logiques, séquentielles, de …
… destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … par faisceau laser . 3) Les lecteurs de son magnétiques (têtes magnétiques), utilisés indifféremment pour … magnétiques d'enregistrement ou de reproduction du son , tels qu'appareils d'effacement distincts, têtes magnétiques …
… opérations nécessitant également une flamme très chaude, telles que le réchauffage des pièces ou le rechargement en … réglage et l'orientation des becs, et de mécanismes divers, tels que chariots, tables d'alimentation, mâchoires, … au coeur du métal et, dès que leur surface se trouve à la température de trempe, des dispositifs projettent sur les …
… pour la détermination des poids moléculaires. Sous les termes de verrerie d'hygiène ou de pharmacie , on range ici … général ne nécessitant pas l’intervention d’un praticien tels que bocks (irrigateurs), canules (pour injections, … (inaltérabilité chimique et résistance aux changements de température), d'où l'emploi de verres spéciaux et notamment …
… personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou … à moteur électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles … pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les …
… 3920.61 - - En polycarbonates 3920.62 - - En poly(éthylène téréphtalate) 3920.63 - - En polyesters non saturés 3920.69 … En outre, les traitements secondaires de la surface tels que la coloration, l'impression (sous réserve de la … largeur apparente n'excédant pas 5 mm ( Chapitre 54 ). Aux termes de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression …
… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres … du cuir, du papier, etc., les bouchons décoratifs avec tête en agate ou autres pierres gemmes, les anneaux de … du présent Chapitre). c) Les articles du Chapitre 90 , tels que les éléments d'optique en quartz, montés ou non, …
… Les machines et appareils spéciaux pour la démonstration, tels que la machine de Gramme (pour expériences sur … supportant des échantillons de matières premières (fibres textiles, bois, etc.) ou des produits représentant divers … etc.), les plans en relief de villes ainsi que les globes terrestres ou célestes en relief, même imprimés. 11) Les …
… à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent … sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C. 3) Que le … Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 . A l'exception des produits textiles du n° 58.11, les tissus combinés avec des plaques, …
… (dit aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille … utilisé comme emballage protecteur des matières grasses (telles que le beurre ou le saindoux), d'autres denrées ou de … une seule face (pour la fabrication de certains papiers de tenture) est également classé dans la présente position. Le …
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