… source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, … mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * * * Sont également classés … pour la manœuvre des wagons et par certains établissements industriels raccordés au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les …
… ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques - Plateaux, … des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou autres fins graphiques, non repris dans les positions précédentes … autres que celles utilisées à des fins graphiques. 7) La laine, paille ou fibre de papier pour l'emballage, composées …
… polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position … la variété alvéolaire ou poreuse, sous toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également compris … qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 . c) Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, …
… tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; … doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins … ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou …
… même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants … position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu 'ils ne … ornées de vignettes, telles que celles fournissant des indications d'ordre économique, ferroviaire, touristique, …
… constituées par : 1) une couche de matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en … en étoffe de bonneterie, en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, séparées par une couche de … par couture ou collage à chaud, avec matière de rembourrage intercalée ( Chapitre 39 ). b) Les produits textiles …
… 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On range notamment ici : 1) Les épingles de sûreté et autres épingles ( autres que de … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n° …
… dur, très malléable, fond à haute température et demeure inaltéré à l'air à la température ordinaire. En dehors de la … pur comme support des filaments en tungstène des lampes à incandescence, dans la fabrication de grilles de tubes … de courant et de contacts électriques. A cause de son inaltérabilité, il est également employé dans l'art dentaire …
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 … matières à aspirer sont déposées et recueillies dans un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors que … appareils à nettoyer les tapis et moquettes sur place par injection de solution de nettoyage liquide dans la moquette, …
… 1) Poivre du genre Piper . Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre Piper ( à … du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, … produits désignés improprement comme poivre (poivre de l'Inde, de Turquie, d'Espagne, de Cayenne, de la Jamaïque) …
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