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Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales ( n° 38.11 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer … chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position … soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : … produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement … de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de cajou : 0801.31 - ‑ En coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par … fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la …