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Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… 1. Débris de meules et de pierres en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés du n° 68.04, ne pouvant être utilisés que pour la récupération de la matière … d’être conditionné, le produit est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… litre, lui conférant une puissance de 135 kW ainsi qu’un couple de 280 Nm. Il est équipé d’un démarreur/générateur … d’énergie accrue lorsque le véhicule se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite … Ce véhicule ne peut pas être chargé en se branchant à une source externe d'alimentation électrique. Application des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des … n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert sur ses deux extrémités, muni d'un manche sur le côté …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts. … d’aluminium pur, de jusqu’à 1 % d’un agent de surface sous la forme d’un hydrocarbure oléagineux, et de jusqu’à 1 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, diluées dans de l'eau et … propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes … il engendre une inhibition immédiate de leur développement aboutissant à la mort cellulaire. Il est utilisé pour le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… électrique commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … … d’eau chaude.  Lorsqu’il est présenté, le produit contient tous les éléments électriques excepté le serpentin en cuivre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. … contre l'incendie, composée d'un corps en laiton pourvu d'une partie tubulaire permettant de la visser sur …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… moisissures et d'impuretés. Elle est présentée généralement sous forme semi-solide à température ambiante et est la … 33 et 39 °C. Elle est utilisée comme huile de cuisine, pour réduire la margarine et pour la production de produits …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… de glutamate de monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du …

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