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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non … 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons affectés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les graisses entourant les viscères et les muscles … dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi … pour obtenir les graisses du n°  15.01.  Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion des outils … surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées … pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à repasser. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien … pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les fondations des … lignes électriques. 6)    Les wagons d'étalonnage pour le contrôle des bascules de chemin de fer. 7)    Les wagons à …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par … dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant … N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I.           Les voitures pour le transport des … pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits … ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple …