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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer … chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position … soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : … produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). c)     La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement … de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de cajou : 0801.31 - ‑ En coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par … fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples … telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour … aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont également utilisées, soit à l'état pur, soit en alliage et en mélange …

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