… froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° …
… n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer … chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …
… transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position … soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). e) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n° 85.44 …
… naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : … produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n ° 25.26 ). c) La craie pulvérisée, conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). …
… ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes …
… 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement … de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes …
… de cajou : 0801.31 - ‑ En coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par … fragments de la partie charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la …
… du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane …
… comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les simples … telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les …
… physiques, les poudres et les paillettes sont utilisées à l'état non allié dans les plaques pour … aciers alliés) et comme catalyseurs. Elles sont également utilisées, soit à l'état pur, soit en alliage et en mélange …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.