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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… tous les mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; … Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils … classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b)    Les mouvements de montres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET APPAREILS COMBINES D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces … offre des possibilités d'emploi assez limitées. On peut néanmoins utiliser l'électrogyro pour équiper des autorails …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, … d'un pigment nacré (de perles) naturel contenant de la guanine et de l'hypoxanthine, obtenu à partir d'écailles de … le mica enduit d'oxychlorure de bismuth ou de dioxyde de titane), présentées dans un vernis ou dans une laque (laque …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… la chaleur pour le chauffage ou la cuisson; 2)    fonctionner au moyen de combustibles solides, liquides ou gazeux ou … par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des … des appareils susmentionnés, en fonte, fer ou acier, nettement reconnaissables comme telles, par exemple les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… à lamelles métalliques, cercles pour fûts, ferrures pour lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), … lime; enlèvement du recuit par décapage à l'acide; simple nettoyage au jet de sable; dégrossissage ou blanchissage …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme … lumineuses, d'écrans cinématographiques ou pour le nettoyage des turboréacteurs d'aviation ou des surfaces …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… profilés sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section transversale est …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres … synthétiques ou reconstituées ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires … le moulurage, le perçage, le polissage, les rendant nettement reconnaissables comme étant destinés à la …

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