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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Classification opinions
… plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés …Section XVIII > Chapitre 90
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils …
Explanatory notes
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils … . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, … les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, … les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Explanatory notes
… transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur … les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …