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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… et de sel (1 %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du sirop de sucre …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… Tube perforé en matières plastiques (en polyéthylène), ayant une section transversale intérieure ronde, présentant des trous pratiqués à intervalles spécifiques et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » également

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme de granules cireux solides d'un … 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Après estérification, la matière première est soumise à un traitement de distillation au cours duquel des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est présentée avec un sachet déshydrateur pour absorber …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que sous-vêtement, présente sur le devant une encolure en V, des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent

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