Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; … - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - … par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les briques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de … visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, … toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : 1) Le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières … . On donne le nom d'accélérateurs de vulcanisation aux produits qui sont ajoutés au caoutchouc avant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En … 3916.20 ‑ En polymères du chlorure de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en … (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20
… structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations …