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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont … position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état … ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… de laine peignée ou de poils fins peignés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la … XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle … (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de … pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le … Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour … les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer … sous forme de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, … Il se présente sous forme d'une poudre noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés insolubles. Il est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles … 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent … striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …

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