… les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un radiateur dans lequel circule de l'eau chaude … les groupes pour le conditionnement de l'air ( n° 84.15 ), ainsi que les radiateurs électriques ( n° 85.16 ). 2) … la chaleur des gaz de combustion qui le parcourent intérieurement, et un ventilateur ou une soufflerie à …
… (animaux, drapeaux, par exemple). 2) Articles destinés à la décoration des arbres de Noël (cheveux d’ange, … animaux et autres sujets, etc.); articles de décoration principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés …
… position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les … la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les … seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée ( n° 75.08 ). …
… L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme … ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en …
… la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en … de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en …
… l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi … pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles …
… hygiéniques absorbantes, les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes matières. En … Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer …
… la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de … pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5) Les voitures pour le logement du personnel des … 8) Les voitures sanitaires (voitures‑ambulances, d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. …
… fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En … Parmi ces articles, on peut citer les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, … bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, …
… y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du … du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce …
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