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Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de zinc refondus ( n°  79.01 …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( n°  80.01 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… de molybdénite grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A ouverture variable 8204.20 ‑ Douilles de serrage interchangeables, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de …

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