… et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et … addition d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de … ces eaux‑de‑vie se caractérisent par le fait qu'elles conservent un bouquet ou arôme particulier dû à la présence …
… de métal 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres … fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm … comprend les courroies transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu …
… - Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position … des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux … Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi ces parties, on peut citer : I. Les …
… 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés - Fils texturés : … Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à plusieurs centaines), généralement obtenus à l'aide de filières à orifices …
… roues hydrauliques qui, par elles-mêmes, transforment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en mouvement ou des … (courant ou chute d'eau, pression d'eau, d'huile ou de certains liquides spéciaux), l'action du liquide …
… 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ … Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 … même comestible. Le sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est …
… guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range … électrique ou électronique. Ils se distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, accordéons, guitares, … exclus d'ici. Les instruments appartenant à ce groupe sont généralement basés sur l'emploi : A) De générateurs de …
… 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous … définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre … métal de couleur jaune caractéristique, inoxydable à toutes températures, offrant une résistance chimique remarquable à …
… 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … (HNO 2 ) du n° 28.11. 1) Nitrite de sodium ( sel à diazoter ) (NaNO 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le … des textiles, en photographie, comme raticide, pour la conservation des viandes, etc. 2) Nitrite de potassium …
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