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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, l'office, pour le service de la table ou à des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas … peut citer : 1)     Articles de déguisement : masques, faux nez, fausses oreilles, fausses barbes, fausses moustaches, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, … dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… opération réalisée sur des rondins préalablement soumis à une cuisson à la vapeur donne une pâte plus foncée dite mécanique brune mais dont … relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte mécanique n'est pas utilisée seule, car les fibres sont relativement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… sans pilotes ni circuits de commande , qui sontdénommés généralement cellules .Dans le cas des cellules LCD, les … sont déposées sur des substrats TFT. Ces cellules ne comportent pas de parties électriques telles que des pilotes ou des circuits de commande, même équipées de connexions électriques ou fixées à des plaques polarisantes. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l 2204.22 ‑ ‑ En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l 2204.29 ‑ ‑ Autres 2204.30 ‑ Autres … non fermentés ou dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol ( n° 20.09 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… des tuiles de couverture par le fait qu’ils sont plats et ne comportent pas, comme celles-ci, de languettes, de … par extrusion ou presse à température ambiante mais pouvant néanmoins résulter d’autres procédés. Ils sont ensuite … la forme cubique ou tronconique. Dans la pratique, ils n’existent qu’en grès cérames et, exceptionnellement, en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. … présentent : 1)    Soit sous des formes spéciales (étoiles, anneaux , profilés spéciaux) présentant une surface anodique …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées ni tournurées ni garnies, les cloches … Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un … comme coiffures pour la plage, la campagne, etc., mais, n'étant pas dressées, ni tournurées ni garnies, elles …

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