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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que …
Explanatory notes
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux … Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même concentré … La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières … du présent Chapitre). Ces produits peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide, (y compris congelé), même …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …