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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2
… Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.20
… Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.92
… 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.10
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.40
… Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer …