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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2
… Ouates de matière textiles et articles en ces ouates …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.20
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.30
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …