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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, … ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de … par des films de polyéthylène. La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… pâtes à dissoudre.               - Ecrues : 4704.11 - - De conifères 4704.19 - - Autres que de conifères               … Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé … pures ou en mélange avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes … nickel, de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la … métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… blanc à l'intérieur, jaune brun à l'extérieur et il marque comme la craie. Placé dans l'eau, il surnage habituellement … et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de … autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de … et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, … (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou … très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se … renferme encore une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est …

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