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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.30
… Groseilles à grappes ou à maquereau …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106 > 7106.9 > 7106.92
… Sous formes mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
… Antibiotiques. …
Explanatory notes
… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure … de quelques microgrammes par ml. Le terme antibactériens n’est pas équivalent au terme antibiotiques car tous les … de cette position et qui conservent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure …Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04); c) … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); e) les … aux mêmes usages; e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être …Legal note
… par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04); c) … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); e) les … aux mêmes usages; e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que … céramiques visés dans l'alinéa A) ci-dessus comporte essentiellement, quelle que soit la nature de la matière … d'articles en alumine frittée, par exemple), la matière est directement utilisée sous forme de poudre additionnée …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …
Explanatory notes
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente … a) Les médailles fabriquées à la façon des monnaies (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. … ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …