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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme … ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers … 36 cm; 2)    en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3)    découpés de forme autre que carrée ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou … espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence … de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

…               ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel               ‑ … ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, …

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