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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de … à arêtes latérales arrondies. Ils peuvent être teints, polis, paraffinés, percés, pourvus de marques au feu … également les ébauches pour bouchons reconnaissables comme telles, à condition que leurs arêtes aient été arrondies. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… serpentine, par exemple). Les articles en granito ou en terrazzo constituent également des variétés de pierre … à l'action de la vapeur d'eau sous forte pression, à une température de 140 °C environ, dans de grands autoclaves … éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil tels que panneaux de façade, murs intérieurs, éléments de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique … glycéride. C’est un liquide incolore, inodore, qui, à la température de 4 °C environ, cristallise sous forme …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou … au pinceau. Le verre est ensuite chauffé dans un four à une température voisine du ramollissement. On obtient ainsi une … ne permettent plus une utilisation des miroirs en tant que tels, ces marchandises sont à classer comme articles …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par exemple; ils servent alors de tubes de … etc. Les tuyaux non entièrement étanches sont utilisés tels quels comme conduites de sable, de grains, de … flexibles de la présente position les gaines de câbles (telles que celles pour freins de vélocipèdes) constituées …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les articles de présentation ou … limitativement ci‑après : 1)    Articles en matières textiles de la Section XI : vêtements et accessoires du … de table, par exemple) et articles d'ameublement (rideaux, tentures, tapis de table, par exemple). La présente position …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la présente … degrés de finition de surface, notamment la surface glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n°  73.04 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les … (câblage), des contacts ou d'autres composants imprimés tels que inductances, résistances et capacités (éléments …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas … de parties de divers autres fruits ou plantes aromatiques (tels que fleurs de jasmin, écorces d'orange séchées ou clous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… confiserie ou de chocolaterie. 2)    Ouvraisons de surface, telles que lissage, glaçage, lustrage, grenage, gaufrage, … sont employés dans de nombreuses industries : papier, textiles, cuir, linoléum, matières plastiques, caoutchouc, … rangées ici les calandres munies de mécanismes auxiliaires tels que bacs et rouleaux enducteurs, dispositifs à couper …

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