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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée … une plaque rotative actionnée par pression exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un ressort à boudin …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… 1. Courroies transporteuses, de largeur variable (15 cm ou … ondulé de même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles d'une des spirales, chaque spirale s'articulant sur la précédente par rotation autour du fil ondulé. Adoption : 1967 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande … destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… 1. Cornières perforées, préparées en vue d'être utilisées pour la construction d'assemblages métalliques tels que … échafaudages, charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun … de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun … de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et … d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment … aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

Classification opinions

… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat … et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à l’emploi. Le produit est …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10

Classification opinions

… de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, … à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton entourant une âme, constituée par un fil de coton garni de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté … les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …