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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … moussant. 2)    Les préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents . 3)    Les laques pour cheveux . 4)    …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du … les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c)   Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations … Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine stérilisé (n° 30.06). b)    Les imitations de catgut …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du … et les langes pour bébés ( n°  96.19 ). c) Les accessoires repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou … eaux captées dans les nappes souterraines de ces régions. Toutefois, l'acide borique contenant plus de 85 % de H 3 BO …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… fraîches, réfrigérées ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces … est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… position : 1)    Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; … n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base de ces …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même … ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    Les cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement ( n …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note …

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