… excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2) Les blocs de forme régulière . 3) Les baguettes et profilés (y compris les … sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section …
… Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en métaux … des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de joaillerie ( n° 71.13 ) ou d'orfèvrerie ( n° 71.14 ) et qui, …
… ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de … décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5206.13 ‑ ‑ Titrant moins de …
… . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, coussinets et plans en agate. Elles sont fréquemment logées dans une cage entièrement ou partiellement en verre ou en matières …
… Sous-Chapitre I HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - … - Propène (propylène) 2901.23 - - Butène (butylène) et ses isomères 2901.24 - - Buta-1,3-diène et isoprène 2901.29 - - … A.- HYDROCARBURES ACYCLIQUES SATURES Ils constituent une série homologue qui a la formule générale (C n H 2n+2 ). Ils …
… table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie ‑ Autre linge de lit, imprimé : … fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles ‑ Autre linge de lit : … 6302.99 - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, généralement de …
… photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires - Autres : 4911.91 - … tirage direct) du présent Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions … classées dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas …
… des machines du n° 84.70 : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 … ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …
… et leurs parties 8714.95 - - Selles 8714.96 - - Pédales et pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente … fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires … aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations …
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