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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.20
… Autres déchets de laine ou de poils fins …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, …
Explanatory notes
… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, … séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , … ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les …
Explanatory notes
… et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres - Portes et leurs … (petites pièces de bois en forme de carré, de rectangle, de triangle, de losange ou autre utilisées pour remplir un … de grands panneaux de construction constitués d’au moins trois couches de bois stratifiées ensemble. Chaque couche se …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes …
Explanatory notes
… (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes … en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières … plastiques : 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour … ( n° 38.11 ). d) Les agents peptisants destinés au traitement du caoutchouc, bien que dénommés également …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes …