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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même … ou des exemples ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). b)    Les cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement ( n …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… Chapitre) en : 1)    Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2)    Matière plastique. 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent … à mailles cueillies et bonneterie au crochet-main est précisé dans les Considérations générales du présent …

Section I > Chapitre 2 > Position 0202

Explanatory notes

… des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0104

Explanatory notes

… La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, béliers et agneaux et, d'autre part, les chèvres, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5406

Explanatory notes

… à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …