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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
… Clubs de golf et autre matériel pour le golf …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - … - - Ondulés 7210.49 - - Autres 7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome … ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement chimique …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . … de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour … Chapitre, autres que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les éléments … ( n° 59.11 ). c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de … dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …