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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire … résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… de laine peignée ou de poils fins peignés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : … ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues 5112.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait … 26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par divers procédés donnant l'antimoine impur, dit régule d'antimoine . 3)    Affinage du régule par fusions successives. L'antimoine est un métal blanc argent, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ‑ Autres : 1001.91 ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé)  : … 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède … , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres … pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou … La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. En revanche, la présente position ne …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens … industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de … de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° °   ° Notes explicatives de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… et cardamomes.               - Noix muscades : 0908.11 - - Non broyées ni pulvérisées 0908.12 - - Broyées ou … ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a)    Les noix muscades rondes et les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; … coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa …