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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière … inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme matières de moulage, bases pour vernis, matières de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types normalement utilisés comme revêtements de sols, en rouleaux ou sous formes de … de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente … de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ … les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… plats (bandes ou tôles); c)  le filage par choc; d)  le coulage . Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à … ou l'eau, des tubes isolateurs et des meubles. La position comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… alliés ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux … circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise également …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux … ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins ou … , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le … formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; l'effilochage de ces …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par … de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et … cubes ou de pyramides tronquées. Les bordures de trottoirs consistent en pierres droites ou cintrées, à section …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica … les navets fourragers et les carottes fourragères de couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à … pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)               - … (perdrix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeons, coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, … les abeilles domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants similaires), par exemple. E)   Autres , les …

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