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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de … de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, blocs …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux … Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les articles de présentation ou … similaires avec ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

…   ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci‑dessus. Les naissains …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les pneumatiques en caoutchouc usagés, … utilisés en tant que tels ou d'être rechapés. Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent … en matières textiles et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ‑ Autres : 1001.91 ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé)  : 1)    … froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… de granulés, qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, carboxyliques, phénoliques ou aminés). Ces groupes ioniques actifs confèrent aux … de culture ainsi que pour diverses autres applications industrielles. Les échangeurs d'ions les plus courants sont …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent … ces opérations (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et l'alinéa E) des Considérations générales du présent …