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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant … billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de chapeau.  Il consiste … former la calotte, en lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour de tête désiré …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… des métaux de la couche d'oxydes, de rouille, de calamine ou d'autres compositions métalliques qui peut s'y être … notamment). Ne sont pas comprises ici les préparations de nettoyage pour les métaux ( n° 34.02 ). 2)    Les flux à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, breloques, … et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, ornements pour chapeaux (épingles, boucles, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages … position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres éléments, et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… - Autres Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à … les engins immergés (protection antimagnétique contre les mines). Ils sont, en outre, généralement équipés de dispositifs de détection et d'écoute …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… couteaux à foin ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y … à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux non …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, … les imperméables en matières plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente position. 2) Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) … de la présente position sont analogues aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma … (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi …