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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou …
Explanatory notes
… ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés ou acidifiés de tous les types, notamment le lait et la crème caillés, le …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, …
Explanatory notes
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, … thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , … aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer …
Classification opinions
… constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, … silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif …Section XVIII
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS …