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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté … les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés d’une pureté … les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique … de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les machines textiles. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… 1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de … une ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées. Ce pantalon constitue un élément d'un ensemble pour femmes comprenant également un T-shirt à manches …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la mauvaise haleine et la formation … Adoption : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire … aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents avec une brosse à …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… 1. Couronne , d'environ 20 cm de diamètre, composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin et de … imitations de pétales en fil de fer, par exemple), tous ces composants étant tenus ensemble par des fils …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… De l'autre côté, apparaissent des marques commerciales. En outre, chaque disque comporte un numéro indiquant le rang du … disque dans la suite numérique qui forme la collection et figurent plusieurs personnages de fiction. Même si les … collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les ventes d'une marque spécifique, ils sont …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau de la tête et du cou … les bois, a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une …

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