… ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées … leur caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures … épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans la présente position. Il est difficile, dans …
… englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils … et ils sont utilisés dans l'industrie du bâtiment pour les conduites d'approvisionnement d'eau ou de gaz à usage domestique ou général. Les tubes de condenseurs en alliages de cuivre sont largement utilisés …
… (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais et les procédés employés, … présentent généralement sous forme de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le … en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme produit d'alliage dans l'industrie sidérurgique sans …
… parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au … du n° 72.14, telles que placage, revêtement (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …
… par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois … La pâte mécanique de raffineur (RMP) obtenue à partir de copeaux ou de bûchettes dans des raffineurs travaillant à la … thermique du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines pâtes obtenues dans des …
… - Simplement laminés à froid : 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - … aux produits de la présente position (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les … etc. pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou …
… et liquides préparés pour dégivrage. La présente position couvre les préparations antigel et les liquides préparés … dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. …
… - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. … N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre … désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les …
… - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et … sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …
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