… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes …
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ …
… n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers … les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. …
… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines catégories de peintures ou de …
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement ou partiellement … dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou … Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée …
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les …
… braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. … Il n'est presque pas employé à l'état pur. Il entre par contre dans la composition de la fonte spiegel, des …
… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est … Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, …
… ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière … rognures et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à 39.14 …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
