Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, … de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La boisson fermentée dite malton , à base d'extrait de malt et de lie de vin. 7) Les boissons dites …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … ‑ Serrures des types utilisés pour meubles 8301.40 ‑ Autres serrures; verrous 8301.50 ‑ Fermoirs et … pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88
… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques …