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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, … ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les … dessins et croquis publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour …
Explanatory notes
… à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … matrices de pressage, par exemple) destinés à être utilisés pour la production en série de supports enregistrés … de traitement de l’information. Ces supports utilisent exclusivement l’électricité fournie par les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres … pour l'art dentaire » . Ce sont des préparations utilisées dans l'art dentaire pour prendre l'empreinte des … ou des retardateurs de prise. De tels produits utilisés pour l'art dentaire contiennent généralement 25 % …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée …