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Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

…               ‑ Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 2840.11 ‑ ‑ Anhydre 2840.19 ‑ ‑ Autre 2840.20 ‑ … (Na 2 B 4 O 7 ). (tétraborate de disodium , borax raffiné ). On l'obtient en cristallisant des solutions de … (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il donne une masse vitreuse ( borax fondu ou raffiné , verre de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du … par cette double paroi qui est ensuite scellée à la flamme. N'entrent ici que les ampoules, non finies ou finies, avec … f)     Les meubles en verre et leurs parties en verre nettement reconnaissables ( Chapitre 94 ). g)     Les jeux, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles … la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations … et physico‑chimiques. L'obtention de ce type de pâte peut nécessiter, indépendamment du blanchiment, une purification …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… leur assemblage les tuyaux à emboîtement comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à recevoir l'extrémité opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à chacune de leurs extrémités, de rebords perpendiculaires au …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… similaires              - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En polymères de l'éthylène 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, … des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces parachutes sont de diverses grandeurs et … de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. Le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur … dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi une ou plusieurs des ouvraisons énumérées ci-après, à … par exemple), mais aussi des ouvrages en verre plat nettement individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui … etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés comme montres. Relèvent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le … Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation de … les alcools éthyliques rectifiés , dits parfois alcools neutres, qui sont des alcools contenant de l'eau et dont on …

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