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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de …

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