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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à … (ou machines) de bonneterie rectilignes ou circulaires munis de petites aiguilles spéciales dont la pointe est … de la Section XI, lettres d) à h), s'appliquent mutatis mutandis aux étoffes de bonneterie écrues, …

Legal note

… les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium …

Legal note

…      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth      Ca                   Calcium …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à allumage par … des ressorts à lames semi-elliptiques et l'essieu avant est muni d'amortisseurs; - Le système de freinage avant et … est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 km/h; - Les pneumatiques sont …

Section XVII

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … notamment les câbles et chaînes (même coupés de longueur ou munis de leurs parties terminales, à l'exclusion des câbles … n° 84.06 . d)    Les moteurs de tous genres, y compris ceux munis de leurs dispositifs de changement de vitesses et …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… équipés de vannes à sécurité automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré de câbles et de poulies … plateaux pour les plats , d’un écran tactile et d’une base munie de 6 roulettes entraînée par un moteur  électrique.  … Global Positioning System), de deux trappes et d’une base munie de 6 roues entraînée par un moteur électrique.  Il …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain dont la garde au sol minimum est de 22 cm, à moteur à piston alternatif à … par étincelles d'une cylindrée de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux … est séparée de la partie réservée aux passagers et munie d'une ridelle arrière rabattable. La capacité totale …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de décoration .  L’étoile est constituée d’un fil en métal commun entouré d’une ficelle en matières textiles.  Elle est … : bâtons de cannelle, pommes de pin, ange en tôle de métal commun, branches en matières plastiques, baies en matières … bâtons de cannelle C pommes de pin D ange en tôle de métal commun E  branches en matières plastiques F baies en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… en impression une échelle graduée de mesure. Ce sac est muni d'un tube de drainage, d'un adaptateur pour cathéter, … Adoption : 2018 … 15. Conteneurs poubelles utilisés par les municipalités pour permettre de regrouper dans les villes, … soient ramassés quotidiennement par les camions poubelles municipaux. Leurs caractéristiques techniques sont les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. … d'ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et munies d'un balai de ramassage rotatif, d'une benne à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10