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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… ‑ ‑ Arachides 2008.19 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 2008.20 ‑ Ananas 2008.30 ‑ Agrumes 2008.40 ‑ Poires 2008.50 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… ne doit pas être confondu avec le kermès minéral ( n° 38.24 ).        Les cochenilles et insectes similaires sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… n ° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    …

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