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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … parties et accessoires d'armes et les parties de munitions (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les …Legal note
… du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés … ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques …Legal note
… du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …