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Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit …

Legal note

… éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …

Legal note

… en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

Legal note

… en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …

Section XI > Chapitre 61

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …

Legal note

… ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …

Section VIII > Chapitre 42

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Legal note

… brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire …

Section XI > Chapitre 59

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) …

Classification opinions

… constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …