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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses … être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification … substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des … avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits traités. Ils ne doivent, en … Cette Note se présente en trois parties. Alors que les matières visées dans les parties a) et c) doivent répondre … s'applique non seulement aux produits du n ° 40.02, mais également à ceux visés dans la Note 1. En conséquence, …Section X > Chapitre 49
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …Legal note
… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres … non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres … non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris … de chiffons, etc.). Toutefois, les fibres provenant de matières végétales qui, brutes ou sous certaines formes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …
Classification opinions
… tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … sont projetées et affichées devant le conducteur, des informations spécifiques du tableau de bord du véhicule. Cet …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, …
Explanatory notes
… longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, … appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. 4) Les bois simplement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …
Classification opinions
… composé essentiellement d'un module de déposition muni d'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une … se déposent sur la pastille, pour former une fine couche de matériaux (conducteurs). Le système est utilisé pour le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …