… instruments du Chapitre 90 ou des articles des n°s 96.03 ou 96.04 . Il comprend : A) Sous les n°s 82.01 à 82.05 et, sous … ou avec leurs axes, mais sans bâtis, sont classés au n° 68.04 ; en l'état actuel de la technique, les outils garnis …
… le transport de personnes et non pas de marchandises (n° 87.04) . Ces caractéristiques sont particulièrement utiles pour … conçus pour le transport de marchandises relèvent du n° 87.04. Les véhicules repris ici peuvent être montés soit sur …
… la médecine humaine ou vétérinaire au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les … pour la médecine humaine ou vétérinaire ( n°s 30.03 ou 30.04 ). d) Les désodorisants de locaux préparés, même …
… - - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions … (tubing) et les tiges de forage (drill pipes) ( n°s 73.04 à 73.06 ). e) Les étançons ou les étrésillons …
… ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en … un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 8540.60 - Autres tubes cathodiques - … Les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique ( n° 85.04 ). c) Les tubes à rayons X ( n° 90.22 ). …
… et les esters de l’acide stéarique brut ( n°s 34.01 , 34.04 ou 38.24 , généralement). c) Les mélanges de mono-, di- … de glycérol, émulsionnants de corps gras ( n° 34.04 lorsqu’ils ont les caractères de cires artificielles, ou …
… la manière d'un outil à main) relèvent des n°s 82.03 , 82.04 ou 82.05 . IJ) Les plates formes , même autopropulsées … ). f) Les tombereaux automoteurs dits dumpers ( n° 87.04 ). …
… qui vont des simples lunettes pour la vue du n° 90.04 aux instruments plus évolués pour l'astronomie, la … par exemple, les lunettes simplement protectrices (n° 90.04), les simples loupes, les périscopes à simple jeu de …
… ayant le caractère de médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). 5) La xanthophylle, caroténoïde, qui est une … utilisation comme matières colorantes ( n°s 32.03 ou 32.04 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2936.90 …
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