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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …