Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou …
Explanatory notes
… en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients … pharmaceutiques et produits de parfumerie (pommades, onguents, crèmes, etc.), pour encres, etc. 4) Des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de … plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et légumes , composé … tranchant, en métal commun. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …