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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.13
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.23
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. … autres. B) Les imitations de perles fines ou de culture , creuses ou pleines, de toutes couleurs, formes et dimensions … figurines, etc.); ils sont généralement en verre très pur (cristal au plomb, strass, etc.) ou en verre dit émail . H) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons …